Mot du président

Laval, le 09 janvier 2012

Chères membres,
Chers membres,

Tout d’abord, au nom des membres du Conseil d’administration et en mon nom personnel, une bonne et heureuse année 2012.  La santé en premier et tout le reste par la suite ce qui inclut, bien sûr, une excellente année judiciaire à venir.

En second lieu, suite à la dernière réunion du Conseil d’administration, vos représentants, pour la prochaine année, auront les fonctions suivantes :  Me Catherine Bujold (Longueuil) : administratrice; Me Annie Charron (St-Jérôme) : administratrice; Me Martine Létourneau (Boisbriand) : administratrice; Me Guy Bilodeau (Québec) : administrateur; Me Gaétane Martel (Montréal) : administratrice; Me Yves Arcand (Victoriaville) : trésorier; Me Mylène Bergeron (Montréal) : secrétaire; Me Isabelle Leroux (Saint-Hyacinthe) : vice-présidente et, votre humble serviteur, de Laval, président.  En addition aux dossiers que nous suivrons de façon régulière, votre conseil d’administration gardera un œil, entre autres, sur l’évolution des dossiers suivants : les modifications envisagées, en collaboration avec l’Association des greffiers des cours municipales du Québec, quant au Code de procédure pénale du Québec; le dénouement, devant la Cour suprême du Canada, des contestations relatives à l’effet rétrospectif et à la constitutionnalité des dispositions du projet de loi C-2 traitant de la preuve contraire; la désignation du prochain Directeur des poursuites criminelles et pénales du Québec et les modifications envisagées quant aux silencieux.

Troisièmement, comme vous le savez déjà, suite à un envoi antérieur, notre première formation prendra place le vendredi 24 février 2012 et elle aura pour thème : Les requêtes en communication de la preuve (en matière pénale et criminelle).  Cette activité de formation est dorénavant accréditée par le Barreau du Québec.  Nos conférenciers, à cette occasion, seront Mes Gaétane Martel, Mylène Bergeron, Marc-Antoine Lavallé et Alexis Dinelle de la Cour municipale de Montréal.  À cette fin, le formulaire d’inscription, pour cette activité de formation, est joint au présent envoi.  La seconde formation aura lieu vraisemblablement en mai 2012 (date non encore déterminée).  Nous sommes actuellement en discussion avec deux conférenciers potentiels et nous vous reviendrons sur le sujet.  En temps opportun, nous vous transmettrons les informations requises pour vous inscrire.

Quatrièmement, lors de la dernière réunion du Conseil d’administration, il fut déterminé que nous nous rendrons cet automne, dans le cadre de notre congrès annuel, à l’Auberge Godefroy de Bécancour.  Nos avons déjà débuté les démarches quant aux activités de formation envisagées à cette occasion et, en temps opportun, nous vous transmettrons les informations requises pour vous inscrire.  Veuillez donc, sans plus attendre, noter à vos agendas respectifs les 25 et 26 octobre prochains où nous nous retrouverons, dans le cadre de cet évènement toujours très apprécié, près de Trois-Rivières.

Enfin, comme c’est le cas en début de chaque année, je vous invite maintenant, à titre de président, à renouveler, pour l’année courante, votre participation à notre association afin qu’ensemble nous puissions continuer à promouvoir les intérêts des procureurs des cours municipales du Québec et à défendre nos positions auprès des divers intervenants du monde de la justice municipale. Je ne saurais assez insister sur la nécessité de maintenir notre visibilité et présence à cet égard pour soutenir la crédibilité que nous avons bâtie collectivement en ce domaine depuis bientôt 15 ans.  Je joins donc, avec le présent envoi, le formulaire à cet effet que je vous demande de remplir (ce qui nous permet aussi de maintenir vos coordonnées à jour) et de retourner celui-ci, avec votre paiement, au plus tard le 15 février prochain à Me Isabelle Leroux, vice-présidente, aux coordonnées apparaissant sur ledit formulaire.

Veuillez, chères et chers membres, recevoir mes cordiales salutations.

Me Normand Sauvageau
Procureur en chef
Service du contentieux de Ville de Laval
Section pénale et réglementaire
Président APCMQ