Retour sur le congrès 2011 :

L’Association des procureurs de cours municipales du Québec (APCMQ) tenait le 21 octobre dernier, son congrès annuel à l’Hôtel l’Estérel dans les Laurentides.  Encore une fois et sans même attendre la fin du congrès, les membres présents ont exprimé, sur place, leurs éloges et bons commentaires quant au choix de l’endroit et la qualité de la formation reçue.  Le comité exécutif en conclut donc que nous avons réussi notre mandat et que les membres ayant pu participer furent satisfaits de l’ensemble du congrès.  Nous devons également ajouter que le taux de participation à lui seul était déjà un sérieux indicatif.

Non seulement le site a enchanté les congressistes, conjoints et conférenciers mais également le confort des suites et la fine cuisine de l’établissement en ont ravi plus d’un.  Nous sommes à nouveau très heureux de vous y avoir accueilli en grand nombre et nous sommes plus que satisfaits du bon déroulement de cet évènement.

Évidemment, la majeure partie de la journée était consacrée à la formation et nous avons eu le privilège de recevoir, en début de matinée, Madame la juge Dominique B. Joly, juge à la Cour Municipale de Montréal, qui a traité des « Trucs et astuces de la magistrature ».  Cette conférence a pu informer nos plus jeunes congressistes ainsi que rappeler aux plus anciens le décorum de la Cour, la tenue vestimentaire, le langage et le comportement opportun en salle d’audience et à l’extérieur.  La seconde conférence du matin intitulée «  Entre champs et chaussée… Guide pour la sécurité routière en matière d’agriculture » était présentée en duo par Mes Marie-Andrée Hotte et Stéphane Forest, tous deux avocats au contentieux de l’Union des producteurs agricoles (UPA).  Ce sujet important, parfois méconnu, en a surpris plusieurs par sa complexité.  Mais, comme les conférenciers l’ont démontré, il s’agit d’un domaine avec lequel, puisqu’une grande partie des municipalités desservies par une cour municipale ont une zone agricole sur leur territoire, il est nécessaire de bien se familiariser. 

Après le diner, nous avons repris la formation avec la « Revue de la jurisprudence en matière criminelle et pénale » présentée par l’Honorable Paulin Cloutier, juge président de la Cour Municipale de Québec.  Cette revue examina la période de septembre 2010 à septembre 2011.  Nous étions heureux que le juge Cloutier ait à nouveau accepté notre invitation cette année et nous espérons que l’expérience pourra encore se répéter.  La dernière conférence de la journée a été offerte par Monsieur François Phaneuf de l’École nationale de police du Québec et visait « L’appareil de détection approuvé et les nouveaux agents évaluateurs (dépisteurs de drogues) ».  La majeure partie de la conférence, soit celle sur l’ « ADA », fut partiellement interactive en ce que certains congressistes et conjoints des congressistes ont bien voulu se soumettre à l’expérience en direct.  Cette conférence a aussi remporté un franc succès puisque ledit appareil est utilisé autant en vertu du Code criminel que du Code de la sécurité routière.  De plus, les nouvelles règles quant aux agents dépisteurs avaient intérêt à être connues par nos membres.

Cette superbe journée s’est clôturée par un somptueux banquet précédé d’un cocktail offert par Les Éditions Yvon Blais.  Notre très cher président nous a fait une courte allocution et ensuite le Juge en chef adjoint de la Cour du Québec, responsable des cours municipales, l’Honorable André Perreault, nous a entretenus de plusieurs sujets d’importance.  Nous étions très heureux qu’il soit parmi nous ainsi que plusieurs autres invités.

Nous espérons que toux ceux qui ont eu la chance de pouvoir se joindre à nous ont apprécié les formations et conférences.  Nous avons également espoir que ceux qui ont eu le privilège de pouvoir profiter de la nuitée dans ce merveilleux hôtel ont apprécié le luxe et les « à côté » disponibles sur place et mis à leur disposition.

Allocation du juge en chef